Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SEIGNEUR DE VILLEROUGE-TERMENES
SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE, SCAV

Numéro de dépôt :
4157572
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/02/2025
LE SEIGNEUR DE VILLEROUGE-TERMENES de SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE

Présentation de la marque LE SEIGNEUR DE VILLEROUGE-TERMENES

Déposée le 16 février 2015 par la société SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE SEIGNEUR DE VILLEROUGE-TERMENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE domicilié(e) 2 CHEMIN DES VIGNERONS - 11220 - TALAIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 832 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE, M. ROUX LUDOVIC domicilié(e) 2 CHEMIN DES VIGNERONS - 11220 - TALAIRAN - France.

La marque LE SEIGNEUR DE VILLEROUGE-TERMENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEIGNEUR DE VILLEROUGE-TERMENES arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE a également déposé les autres marques suivantes : Vertiges , Talarius , Fraîcheur de Padern , LE SEIGNEUR DE TERMES , TERROIRS DU VERTIGE VIGNOBLES D'ALTITUDE , ROC DE BONELLI , LES TERROIRS DU VERTIGE , Guilhem L'Hérétique , Les Terroirs du Vertige , VENDANGES OUBLIEES


SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE, SCAV - 2 CHEMIN DES VIGNERONS - 11220 - TALAIRAN - France - SIREN 775832215


SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE, M. ROUX LUDOVIC - 2 CHEMIN DES VIGNERONS - 11220 - TALAIRAN - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).